Déposée le 20 novembre 2011 par mademoiselle Sophie Fazzino et monsieur Thomas Doger de Spéville
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CityPan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Les déposants sont mademoiselle Sophie Fazzino domicilié(e) 25 Rue du Marais - 93100 - Montreuil - France et monsieur Thomas Doger de Spéville domicilié(e) 15 Rue de Cronstadt - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Doger de Spéville domicilié(e) 15 Rue de Cronstadt - 75015 - Paris - France.
La marque CityPan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CityPan est expirée depuis le 20 novembre 2021.
Mlle Sophie Fazzino - 25 Rue du Marais - 93100 - Montreuil - France
M. Thomas Doger de Spéville - 15 Rue de Cronstadt - 75015 - Paris - France
M. Thomas Doger de Spéville - 15 Rue de Cronstadt - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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